Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGIDAIRE
Evran Investissements & Services, SARL

Numéro de dépôt :
3923822
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
FRIGIDAIRE de Evran Investissements & Services

Présentation de la marque FRIGIDAIRE

Déposée le 31 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Evran Investissements & Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIGIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Evran Investissements & Services domicilié(e) 114 rue des landes - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 681 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evran Investissements & Services, M. Nicolas Ruellan domicilié(e) 114 rue des landes - 78400 - CHATOU - France.

La marque FRIGIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGIDAIRE est expirée depuis le 31 mai 2022.

Evran Investissements & Services a également déposé les autres marques suivantes : Vachon-Bavoux , FRIGIDAIRE


Evran Investissements & Services, SARL - 114 rue des landes - 78400 - CHATOU - France - SIREN 519681209


Evran Investissements & Services, M. Nicolas Ruellan - 114 rue des landes - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 22 février 2013 - Rejet partiel n°594838 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-22

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops limonades sodas ; apéritifs sans alcool.